MENTIONS LEGALESPropriété et responsabilité éditorialeLe présent site est la propriété de Horlogers des Halles Saint Martin SARL
Au capital de 5 000 €
Inscrite au RCS de Brest sous le N° SIRET : 879 945 392 00014
Dont le numéro de TVA intracommunautaire est : FR06 879945392
Ayant son siège social
17 rue Danton
29200 Brest
Tél : 0298442512
Directeur de publication :M. BELHAIRE Engherrand
Mlle MARQUEZ Laetitia
Hébergement :L'hébergement de www.horlogersdeshallessaintmartin.fr est assuré par la société Oxatis.
Plus d'informations sur www.oxatis.com.
Propriété intellectuelle :Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété de Pack E-commerce. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site Internet, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI. Données nominatives :Lors de vos achats, nous collectons des informations indispensables au traitement de votre commande. Ces données font l'objet d'un traitement automatisé. elles ne seront pas utilisées pour d'autres usages que ceux indiqués ci-dessous :
- Confirmation de commande par courrier électronique ;
- Adressage d'offres commerciales
En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Les utilisateurs de ce site disposent d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition qu'ils peuvent exercer de la manière suivante :
- par email
- par courrier à l'adresse suivante : HHSM 17 rue Danton, 29200 Brest
|